Le principe:
Vous aimez nos géants, nos manifestations ? Faites le nous savoir en nous aidant à financer notre association. Toute contribution, même modeste est appréciée !
Faites nous un don et bénéficiez d’une réduction d’impôts !
Habilitation :
Notre association, de loi 1901, à but non lucratif, est habilitée a recevoir des dons
et a émettre des reçus fiscaux ouvrant droit à une réduction d’impôt:
- sur le revenu pour les particuliers
ou
- sur les sociétés pour les entreprises
Comment faire :
Si vous souhaitez nous aider à financer nos actions, vous pouvez
nous adresser un chèque par voie postale à l’ordre des Amis de Fromulus
(envoyer à “Les Amis de Fromulus, BP23, 59114 Steenvoorde).
On vous remercie de mentionner vos coordonnées précises pour
que nous puissions établir le reçu fiscal (nom, prénom et adresse).
La réduction d’impôts :
Pour un particulier :
| Montant ouvrant droit à la réduction d’impôt | Réduction maximale |
|---|---|
| 66 % des sommes versées | 20 % du revenu imposable |
Pour une entreprise :
| Finalité du versement | Régime fiscal de l’entreprise | Taux de réduction fiscale | Plafond de la réduction fiscale |
|---|---|---|---|
| Don à une œuvre d’intérêt général (ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel où à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises) | Impôt sur le revenu ou sur les sociétés | 60 % du montant du don | Dans la limite de 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d’affaires annuel hors taxe (plafond appliqué à l’ensemble des versements effectués) |
En cas de dépassement du plafond, il est possible de reporter l’excédent sur les 5 exercices suivants. Mais les montants reportés ne peuvent s’ajouter aux dons effectués chaque année que dans la limite du plafond annuel.
